Termes et Conditions Générales de Vente – Crypto pro Date de mise à jour : 01 Décembre 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente établissent les bases, précisent les domaines et les applications, et engagent notre entreprise en tant que fournisseur de services.



Article 1. DÉFINITION


  • « Sociétés ; nous » : désignent Crypto pro et sa filiale IM Legend FZ LLC

IM Legend FZ LLC est une société dont le siège est situé à Fujairah – Creative Tower – P.O. Box 4422 Dubai , immatriculée sous le numéro d'identification 16558/2020

S’agissant du paiement des formations en ligne sur le site cryptopro.fr, la Société IM Legend FZ LLC a recourt aux services d’un prestataire de paiement : la société Stripe Payments Europe, Ltd. 10 Boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.

  • « Site » : désigne le site internet accessible à partir du lien URL https://www.cryptopro.fr/ et tous les sous-sites éventuellement associés, édités par la Société pour présenter et vendre ses différents services et notamment sa Plateforme en ligne sur laquelle les cours en vidéo sont accessibles.

  • « Utilisateur » : désigne toute personne qui utilise le Site.

  • « Formation » : désigne les Formations en ligne gratuite offerte sur le Site par la Société IM Legend FZ LLC à destination d’un public francophone.

  • « Client ; vous » : désigne la personne physique ou morale contractant un abonnement auprès de la Société. Les Clients peuvent être des particuliers ou des professionnels.

  • « Conditions Générales ; CG » : désigne les conditions applicables à la relation contractuelle entre la Société et ses Clients, qui comprennent les présentes et ses annexes ainsi que tout élément du Site auquel elles peuvent renvoyer.

• « Partenaire » : désigne toute tierce partie avec laquelle la Société pourrait collaborer dans le cadre de la prestation de ses services, et vers laquelle les utilisateurs pourraient être renvoyés ou dirigés afin de bénéficier d'offres ou de fonctionnalités supplémentaires.

« Plateforme » : regroupe deux fonctionnalités essentielles :


Accessible à l'adresse https://www.cryptopro.fr/, elle permet aux utilisateurs autorisés par la Société d'accéder aux supports de formation, qu'ils soient gratuits ou payants.



Article 2. OBJET ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES


Les présentes Conditions Générales ont pour but de définir les modalités de fourniture et d'achat des Formations en ligne destinées aux clients francophones, incluant l'utilisation du Site https://www.cryptopro.fr/ et des plateformes de Formation édités et fournis par la Société.

Remarque préalable. Toute utilisation des sites et plateformes pour bénéficier du Service supposent l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions Générales.

Accès aux CG. La société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Le contrat applicable est celui consultable au format PDF à la date du paiement, ou du premier paiement en cas de règlement échelonné.

Les CGV envoyées par e-mail au format PDF servent de référence et ne peuvent être modifiées après l'achat.

Acceptation des CG :
L'acceptation des Conditions Générales s'effectue au moment de ou l'utilisateur rejoint la formation.

Le l'utilisateur contracte un abonnement à des fins personnelles uniquement et déclare ne pas revendre, distribuer ou louer à des tiers les produits et services reçus dans le cadre des différents abonnements. l'utilisateur qui ne respecterait pas cet engagement s’expose à des poursuites.


Article 3. DESCRIPTION DES SERVICES

Pour une présentation détaillée de la Formation proposée par la Société, l'utilisateur est invité à se rendre sur le site https://www.cryptopro.fr/, et à consulter le site.

La Formation en ligne est dispensée en langue française.


Accès au Site :

Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet sont exclusivement à la charge des Utilisateurs. L’Utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Comportement respectueux :

Tout espace de contribution sur le Site ou les réseaux sociaux fournis aux utilisateurs dans le cadre du Service et notamment du Coaching, doit être utilisé de bonne foi, et l'utilisateur s’interdit de tout discours diffamatoire, menaçant, haineux, intolérant et de toute publication de nature à porter atteinte aux droits de tiers ou contraire à la loi.

La Société se réserve le droit de refuser l’accès à tout ou partie des Services ou de limiter les droits d’accès aux Services, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les Conditions Générales.

Interruption du service :

La Société se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis, l’accès à tout ou partie du Site et de sa Plateforme, afin d’en assurer la maintenance (notamment par le biais de mises à jour), des raisons de sécurité ou pour toute autre raison légitime (notamment la mise à jour des contenus), sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

La Société met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès continue et de qualité au Site et à la Plateforme mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. Notamment, la Société ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait l’accès au Site ou à la Plateforme.

Article 4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La Société respecte votre vie privée et s’engage à ce que la collecte et le traitement automatisé de vos données qui ont pour finalité la prospection commerciales, la gestion des commandes et la délivrance du Service, effectués à partir des Sites et de la Plateforme soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

En saisissant son adresse email sur le Site ou la Plateforme, y compris en s’inscrivant à une Formation ou un module gratuit ou après sa résiliation d’une commande, l’Utilisateur et/ou Client reçoit des emails en relation avec le sujet de la liste sur laquelle il s’est inscrit.

L’Utilisateur peut se désinscrire à tout instant ; il suffit pour cela d’en informer la Société à

l’email suivant : contact@cryptopro.fr, ou de cliquer sur le lien de désinscription dans l’email.

La Société effectue sur le Site et la Plateforme un suivi de la fréquentation et utilise des outils tels que Google Analytics. Ces données sont utilisées pour améliorer l'expérience utilisateur, les adapter aux besoins courants des utilisateurs et les personnaliser.

L’Utilisateur est informé lorsque les informations demandées dans le cadre des formulaires disponibles sur le Site ou la Plateforme sont obligatoires et nécessaires pour prendre en compte les demandes des Utilisateurs. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l'impossibilité pour la Société de traiter les demandes des Clients.

Les données traitées pendant le temps nécessaire à la mise en œuvre de ce pour quoi elles ont été recueillies. Cela comprend les exigences légales, comptables, de déclaration ou probatoires à des fins de gestion des contentieux.

Les personnes concernées par des traitements de données à caractère personnel réalisés par la Société disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant et peuvent s’opposer au traitement pour des motifs légitimes. Pour exercer ces droits, il convient de s’adresser à la Société par mail à contact@cryptopro.fr.

L'utilisateur peut se reporter à la Politique de confidentialité de la Société pour plus d'informations.


Article 5. SITES TIERS – LIENS HYPERTEXTE


L'utilisateur est informé que le Service peut nécessiter l’accès à d’autres sites ou plateformes, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Toute recommandation est fournie à titre indicatif et ne porte aucune responsabilité du fait des manquement de tiers, y compris recommandés. Sauf mention contraire dans les présentes Conditions Générales, aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de la Société qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant.

Lorsque l’Utilisateur accède à des liens tiers par les liens hypertextes présents sur les Sites aux sites de Partenaires, ces derniers ne sont pas régis par les présentes Conditions Générales. L’Utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les conditions générales d’utilisation ou de ventes, ainsi que les politiques de confidentialité ou toutes autres informations légales, applicables sur ces sites.


Article 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La Société détient tous les droits de propriété intellectuelle sur les Sites, la Plateforme, les contenus, les outils et les supports de Formation/Coaching. L'accès à ceux-ci n'accorde aucun droit à l’Utilisateur sur les droits de propriété intellectuelle, qui demeurent la propriété exclusive de la Société ou de ses Partenaires.

Les contenus de la Société sont destinés exclusivement à un usage personnel par les Clients. L’Utilisateur ne peut en aucun cas reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter ou exploiter tout ou partie des contenus des Sites ou de la Plateforme de Formation/Coaching sans autorisation écrite préalable de la Société.

En contrepartie du paiement, les contenus, informations et accès à la Plateforme ou tout autre contenu inclus dans le Service sont soumis à un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif pour une durée déterminée, variable selon le Service sélectionné par le Client.


L'utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Service pour le compte d'autres personnes et assume la responsabilité en cas de cession ou de communication non autorisée des contenus ou des codes d’accès.

Le Client garantit le respect des droits de propriété intellectuelle de la Société ou de ses Partenaires par ses préposés ayant accès aux contenus du Service et/ou à la Plateforme.

Tous les signes distinctifs de la Société sont protégés par la loi et toute utilisation non autorisée peut donner lieu à des poursuites.

Le non-respect de cette clause constitue une faute grave du Client et peut entraîner la résiliation du contrat par la Société, sans préjudice de toute action en réparation.


Chaque Utilisateur s’engage à respecter les droits des autres Utilisateurs sur les contenus publiés et à faire un usage loyal des informations confidentielles partagées dans le cadre du Service.



Article 7. EVOLUTION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

La Société se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des Conditions Générales à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions des Sites et/ou de leur exploitation et des caractéristiques des accès au Service. Les conditions qui s'appliquent sont celles transmises au Client lors d'une vente à distance, quelle que soit la méthode de communication utilisée par le biais d'un support durable, tel qu'un fichier sous format PDF.

Les modifications des Conditions Générales apportées par la Société ne s’appliqueront pas au Service déjà souscrit, sauf pour les clauses liées à l’évolution technique du Service, dès lors qu’il n’en résulte ni augmentation de prix, ni altération de la qualité et que les caractéristiques auxquelles le Client non-professionnel ou le consommateur a subordonné son engagement.

l'utilisateurt peut également être invité à accepter les Conditions Générales modifiées et à défaut, les dernières Conditions Générales qu’il a acceptées continuent à s’appliquer jusqu’à ce que le Service soit pleinement exécuté. En cas d’impossibilité pour la Société de continuer à fournir le Service dans les précédentes conditions, le Client dispose de la faculté de demander la résiliation du Service dans un délai raisonnable et le remboursement.

Aucun remboursement ne pourra intervenir plus d’une année après la délivrance de la Formation. Dans tous les cas, la Société peut retenir un montant correspondant au Service fourni jusqu'à résiliation, dans les conditions prévues par la loi.




Article 15. EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE

La Société ne fournit pas de diplômes reconnus par l'État français, ni des diplômes provenant d'écoles de commerce (“mastère”), et n'est pas un organisme de formation selon le Code du travail. Les formations offertes ne sont pas accréditées par datadock ni remboursables par des organismes de formation.

L'utilisation des informations fournies dans le cadre du Service relève de la seule responsabilité du Client. Les Services ne constituent pas des conseils juridiques, comptables, ou relevant d'autres professions réglementées. La Société ne peut être tenue responsable des litiges entre le Client et ses clients ou tout autre tiers.

Le Client affirme que le Service correspond à ses besoins et qu'il dispose de toutes les informations nécessaires. La Société ne garantit pas de chiffre d'affaires minimum et les estimations de bénéfices sont indicatives. Les défis dans les formations ne garantissent aucun résultat financier.


Le Client est responsable de l'interprétation des informations fournies et des conseils reçus. La Société ne garantit pas la continuité, la performance ou les bénéfices des services, qui dépendent de leur mise en application par le Client.

Le Client doit respecter la réglementation applicable à son activité, notamment en matière de facturation, de TVA, de protection des données, de concurrence et de normes sanitaires. Il est responsable de la communication et du contenu de ses sites et réseaux sociaux, y compris ceux soumis à la Société pour avis.

En outre, les formations proposées par la Société sont conçues dans le but de fournir des connaissances et des conseils éducatifs. Ces formations comprennent une série de vidéos réalisées par divers intervenants experts dans leur domaine. Les opinions exprimées dans ces vidéos n'engagent que leurs auteurs respectifs. La Société ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence ou le caractère légal de ces informations, ni être tenue responsable des conséquences découlant de leur utilisation. La participation de la Société à la diffusion de ces formations ne doit en aucun cas être interprétée comme une approbation, une validation ou une complicité avec les pratiques et techniques commerciales présentées et de manière générales tous les éléments présentés ou discutés dans les vidéos. Les utilisateurs des formations sont invités à exercer leur propre discernement et à consulter des professionnels qualifiés (avocats, expert-comptables, etc.) pour toute décision ou action liée à leur activité. La Société décline toute responsabilité pour tout préjudice, perte ou dommage économique résultant directement ou indirectement de l'utilisation des informations partagées dans les vidéos.


Article 16 — SERVICE CLIENT


Le Client peut contacter la Société :


- Par email, en s’adressant à contact@cryptopro.fr, en indiquant votre nom, numéro de téléphone et l’objet de votre demande.

Article 17 : BLOCTEL


Vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL (www.bloctel.gouv.fr) afin de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel vous n’avez pas de relation contractuelle en cours, conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. Tout consommateur a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur cette liste sur le site https://conso.bloctel.fr/index.php/inscription.php.




Article 18 : AVIS


Généralités : Dans le but de garantir l’authenticité et la fiabilité des avis publiés sur notre plateforme, la Société s’engage à mettre en œuvre un processus de vérification des avis déposés par les consommateurs. Cette démarche vise à renforcer la confiance de nos utilisateurs et à éviter la diffusion d’informations trompeuses ou incorrectes.

Procédure de Contrôle :

Tous les avis soumis sur notre plateforme sont soumis à une procédure de vérification. Cette procédure inclut, sans s’y limiter : La vérification de l’identité du déposant ; Une confirmation que le déposant a effectivement acheté ou utilisé le produit/service en question ; Un contrôle du contenu pour s’assurer qu’il respecte nos directives de publication.

Transparence :

Conformément à l’article L. 111-7-2 du Code de la consommation, chaque avis publié mentionnera la date de publication ainsi que la date de l’expérience de consommation à laquelle il se rapporte. Les critères de classement des avis seront clairement indiqués à côté de la section des avis.

Refus de publication :

La Société se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout avis qui ne respecte pas nos directives ou qui pourrait être considéré comme trompeur, faux ou malveillant. Dans de tels cas, les raisons du refus de publication seront communiquées à l’auteur de l’avis.

Engagement :

La Société s’engage à ne jamais modifier ou altérer le contenu d’un avis, sauf en cas de non- respect manifeste de nos directives ou lorsque requis par la loi.


Signalement :

Les utilisateurs de la plateforme sont encouragés à signaler tout avis qui leur semblerait suspect ou non conforme. La Société examinera promptement ces signalements et prendra les mesures appropriées.

Article 19. LANGUE


Les présentes Conditions Générales sont rédigées ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site en langue française.

En cas de traduction dans d'autres langues, seule la version française prévaut en cas de litige.


Article 20. DROIT APPLICABLE


Toutes les transactions d'achat et de vente mentionnées sont régies par la loi des Émirats Arabes Unis. La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des Conditions Générales.

Si la Société ne se conforme pas temporairement ou définitivement à une ou plusieurs clauses des Conditions Générales de Vente, cela ne signifie pas qu'elle renonce aux autres clauses, qui demeurent en vigueur.



Article 21. LITIGES


En cas de litige, le Client doit d'abord contacter la Société afin de rechercher une solution amiable. Si des difficultés surviennent dans l'exécution du contrat, le Client consommateur a également la possibilité, avant d'engager toute action en justice, de recourir à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées sont les suivantes :

CM2C, Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice :


- Téléphone : +33 1 89 47 00 14


Le médiateur s'efforcera, de manière indépendante et impartiale, de rapprocher les parties en vue de parvenir à un accord amiable. Les parties conservent leur liberté d'accepter ou de refuser le recours à la médiation, ainsi que, le cas échéant, la solution proposée par le médiateur.


De plus, tout consommateur européen peut saisir la Plateforme de Règlement en ligne des litiges (RLL) à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage.

Il est important de noter que la recherche d'une solution amiable n'affecte ni le délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Par ailleurs, il est souligné que, conformément aux dispositions du contrat relatives aux garanties, le Client doit s'acquitter de ses obligations financières envers le vendeur pour que les garanties soient valables, sous réserve de l'appréciation des tribunaux.

Quant au Client professionnel, la responsabilité de la Société se limite expressément à l'indemnisation des dommages directs prouvés par celui-ci. En aucun cas, la Société ne peut être tenue responsable des dommages indirects tels que la perte de données, de fichiers, la perte d'exploitation, le préjudice commercial, le manque à gagner, ou encore l'atteinte à l'image et à la réputation du Client professionnel.



Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et nos mentions légales pour de plus amples informations.